Canada : bataille judiciaire autour de la garde d’un chien

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Un Québécois a obtenu gain de cause auprès de la justice en récupérant son chien, alors qu’il avait refusé de le faire soigner car, il pensait que c’était peine perdue. Le couple qui avait pris ses soins en charge et qui s’était également battu pour l’adopter a dû accepter cette décision.

Dans la province de Québec, un homme et un couple ont recouru à la justice pour trancher à propos de la propriété d’un chien, d’après Le Journal de Montréal.

Les faits remontent à novembre 2016, alors que le quadrupède en question, un croisé Rottweiler / Labrador-Retriever prénommé Rocco, n’était âgé que de quelques mois. Il appartenait à Joseph Santini qui, apprenant que le chiot était malade, avait refusé de dépenser pour ses soins, estimant qu’il s’agissait d’une affection incurable.

Une connaissance, Line Paradis, et son époux Réjean Ouellet avaient alors proposé de prendre les frais vétérinaires du chien en charge, qui s’élevaient à 966 dollars canadiens (650 euros environ). L’animal a donc reçu les soins nécessaires et s’est remis de sa maladie. Durant sa convalescence, le couple s’y est attaché et a exprimé à Joseph Santini son souhait de le garder, essuyant un net refus de la part de celui-ci.

Par l’intermédiaire de leurs avocats respectifs, ils sont tout de même parvenus à un terrain d’entente et ont convenu de se rencontrer sur un parking de la ville québécoise de Matane. M. Santini devait rembourser les frais vétérinaires et récupérer Rocco. Néanmoins, Mme Paradis et M. Ouellet ont fini par décliner cette offre, craignant de faire l’objet d’une plainte pour blanchiment d’argent.

Résultat : Rocco a été saisi et confié à un gardien judiciaire. Pendant la durée de sa saisie, M. Santini ne pouvait voir le chien que quelques heures par jour.

Récemment, les 2 parties ont été convoquées au tribunal et une décision de justice a finalement tranché, reconnaissant à Joseph Santini le droit de détenir l’animal. Ce dernier doit cependant s’acquitter de près de 2000 dollars (1350 euros) au titre de frais de soins reçus par le chien entretemps. Pour sa part, le couple doit payer une indemnité et des frais de justice s’élevant à 500 dollars (340 euros) à M. Santini pour l’avoir privé de Rocco.

 

Rocco (Photo : Le Journal de Montréal)


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